Vivre ensemble : quelques règles de civisme

La qualité de vie dans notre commune ne pourrait exister sans la participation de chacun d’entre vous au respect de certaines règles élémentaires, de bon voisinage, de sécurité ou simplement de bon sens.

En voici quelques unes :

 

Les bruits de voisinage

En se référant à l’article 7 de l’arrêté préfectoral du 19 avril 2005, nous vous rappelons que les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :
Lundi au vendredi : de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 19h30
Samedi : de 9h00 à 12h00 et de 15h00 à 19h30
Dimanche et jours fériés : de 10h00 à 12h00.

Des dispositions plus restrictives peuvent être prescrites par arrêté municipal, en fonction de situations spécifiques locales.

 

Les feux en plein air

Le brûlage en plein air, de déchets ou détritus de toute nature (même de jardin), est rigoureusement interdit en agglomération.

Art 23-3 du règlement sanitaire départemental, arrêté préfectoral du 15 septembre 1982 en vigueur au 21 mars 2005).

 

Les sorties canines

Les chiens ne doivent pas divaguer et faire leurs besoins sur les trottoirs, les places, les pelouses et l'aire de jeux des enfants. Lors de ses sorties, le chien doit être tenu en laisse.

Nous vous rappelons que des « Sani crottes » ont été installées en plusieurs points de notre
village afin de préserver la propreté du village : terrain de foot, Rue du Petit St Claude, Eglise et Chemin du train vers le rond point Rue de la Chaussée. Nous remercions les propriétaires de chiens d’utiliser ces moyens mis à leur disposition ou de prévoir le nécessaire (sac plastique) lors de la sortie de leurs  compagnons afin que nous profitions tous d’un environnement agréable.

 

Le stationnement

Conduire ses enfants à l’école maternelle et primaire au centre du village peut s’avérer être un véritable parcours du combattant : stationnement hors des places de parking, vitesse excessive, passage forcé, recul sans contrôle. L’accès aux écoles devient très difficile et dangereux.

Afin de circuler dans des conditions de sécurité optimales et comptant sur le civisme de chacun, il est demandé à tous, de se garer correctement sur les places de stationnement prévues à cet effet et de faire attention à sa vitesse.

   

Dans les rues où le stationnement n’est pas matérialisé, il est demandé de laisser le libre accès des riverains à leur propriété.

 

 Les espaces verts
Merci de respecter les massifs de fleurs, les espaces verts, les installations publiques, les terrains de jeux ainsi que les propriétés privées.

 

Le déneigement
Les abords de ma propriété  doivent être entretenus car les propriétaires ou les locataires sont tenus d'assurer le nettoyage des trottoirs en période hivernale. La neige provenant des propriétés privées ne doit en aucun cas être jetée ou poussée sur la voie publique ni dans les avaloirs d'eaux pluviales.

 

Les arrêtés municipaux sur la commune de Doubs

Un arrêté municipal est un acte administratif qui émane d'une autorité administrative. L'arrêté est une décision écrite exécutoire qui permet d'ordonner des mesures locales sur les objets confiés par les lois à sa vigilance et à son autorité. Il sert à publier à nouveau des lois et règlements de police et rappeler les citoyens à leur observation.

> Interdiction de stationnement et de dépôt dans la zone de captage des puits.

> Interdiction du stationnement des poids lourds sur la place de la Mairie.

> Interdiction du stationnement sur la voie publique en période de neige.

> Interdiction de stationnement sur les couloirs de bus.

> Règlement du stationnement pour la desserte du collège Lucie Aubrac.

> Interdiction de circulation des véhicules de plus de 3,5 tonnes rue de Vuillecin.

La circulation des poids lourds dépassant 3,5 tonnes sera interdite sur la Rue de Vuillecin (territoire de Doubs) sauf desserte des commerces, du collège Lucie Aubrac et de l’EPHAD.

> Interdiction de la baignade et du patinage sur les plans et cours d’eau.

Par tous temps, il est strictement interdit de se baigner dans les plans et cours d’eau situés sur le territoire de la commune, à savoir :
La rivière le Doubs sur la totalité de son cours, le Drugeon, les étangs de la sablière.

 

> Obligation de déneigement des trottoirs.

> En période hivernale, il est défendu de sortir sur la rue, les trottoirs, places ou esplanades les neiges ou glaces provenant des propriétés privées. Il est défendu également de faire couler de l’eau sur la voie publique ou les trottoirs.

> Par les temps de neige ou de gelée, les propriétaires ou locataires sont tenus de déblayer la neige devant leurs maisons, sur les trottoirs ou banquettes de manière à dégager un passage pour les piétons. En cas de verglas, ils doivent jeter du sable, des cendres ou de la sciure de bois devant leurs habitations.

 

 

 

 

 

Communauté de commune du larmont

Mairie
de Doubs

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